Droit d’auteur sur le Web
- Toute création (texte, image, vidéo) publiée sur le Web est protégée par le droit d’auteur.
- L’auteur d’une œuvre a deux grands types de droits :
- Droit moral (respect de la paternité, pas de modification sans autorisation)
- Droit patrimonial (droit d’autoriser ou d’interdire la reproduction, le partage, l’exploitation commerciale)
Les licences
- Une licence définit les usages permis d’une œuvre (reproduction, modification, usage commercial ou non, etc.).
- Les licences « libres » (comme Creative Commons, GPL pour les logiciels) permettent des utilisations plus larges, à condition de respecter certaines règles (citer l’auteur, ne pas modifier, partager à l’identique, etc.).
Droit d’usage et valeur d’un bien numérique
- Utiliser un contenu sans accord explicite peut constituer une infraction.
- Certains médias sont « libres de droits » ou disponibles sous conditions (abonnement, achat…).
Exemple
- Télécharger une image trouvée sur Internet puis la republier sur son site sans l’accord de l’auteur est interdit, sauf mention contraire (licence adaptée ou domaine public).
- Utiliser un logiciel open source nécessite de vérifier sa licence (certaines imposent de publier ses propres modifications).
À retenir
Toujours vérifier la licence associée à une ressource avant tout usage ou partage sur le Web.
